Actualités / Séminaires & formations
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Orateur à la table ronde sur la fiscalité du patrimoine organisée et publiée par l’Eventail en décembre 2022
dans le cadre du dossier « Gestion de Patrimoine – Fiscalité & Taxation patrimoniale »
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Orateur à la table ronde sur la fiscalité du patrimoine organisée et publiée par l’Eventail en décembre 2020
dans le cadre du dossier « Gestion de Patrimoine – Fiscalité & Taxation patrimoniale »
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Orateur à la table ronde sur la fiscalité du patrimoine organisée et publiée par l’Eventail en décembre 2018
"Pour une fiscalité plus claire et plus équilibrée".
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Orateur à l'occasion de l'anniversaire du Recueil général de l'Enregistrement
sur la clause d'accroissement : "Qu'est ce qui distingue les conjoints des cohabitants ou plein feu sur les mobiles déterminants et les motifs non fiscaux". Rec. gén. enr.not 2018/9-10 -(N.27.154) Ed. Kluwer
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Orateur à la Conférence donnée au Parlement européen le 31 mai 2018
sur " la résidence fiscale du fonctionnaire européen"
CHAPITRE 1 : LE DROIT BELGE
Section 1 : Le résident fiscal belge
Selon l’article 3 du Code belge des impôts sur les revenus (ci-après CIR), sont assujettis à l’impôt des personnes physiques (IPP) les habitants du Royaume. -
Orateur à la conférence donnée à la Commission européenne le 2 mars 2018
sur "La double imposition en droit de succession, l'absence de convention signée par la Belgique, les moyens de l'éviter et le principe fondamental du choix de la voie la moins imposée".
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Orateur à la table ronde sur la fiscalité du patrimoine organisée et publiée par l’Eventail en décembre 2017
"2017 Année d'incertitudes et d'opportunités"
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Orateur à la table ronde sur la fiscalité du patrimoine organisée et publiée par l’Eventail en décembre 2016
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Interview sur canal z, émission du 5 janvier 2016 : "Où en est le secret bancaire ?".
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Orateur à la table ronde sur la fiscalité du patrimoine organisée et publiée par l’Eventail en décembre 2015.
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Orateur au déjeuner conférence du Cercle de Lorraine du 28 octobre 2015 : Successions internationales : le défunt, ses héritiers, la transparence et le(s) fisc(s)".
L’INTERNATIONALISATION DES SUCCESSIONS
Les successions s’internationalisent, voire se mondialisent c’est rien de le dire.
Elles s’internationalisent à quels niveaux.
D’abord dans toutes ses composantes :
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Orateur au lunch conférence du Cercle du lac du 12 septembre 2014 : "La voie la moins imposée reste-t-elle encore une option ?".
Introduction
Le choix de la voie la moins imposée, l’optimisation fiscale, l’évitement licite de l’impôt est un dogme pour les contribuables et leurs conseils.
Dogme qui a été consacré par un arrêt bien connu des fiscalistes en 1961, l’arrêt Usines Brepols du nom de la soc et par une JP constante.
Le dispositif de l’arrêt était rédigé comme suit :
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Orateur au centre d'études de droit comptable et fiscal le 27 mai 2014 : "Simulation, requalification, mesures anti-abus versus le choix de la voie la moins imposée".
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Orateur au séminaire du Cercle de Lorraine du 21 février 2014 : "Les nouvelles armes de l'administration fiscale ou la guerre de Troie n'aura pas lieu".
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Orateur au séminaire de la conférence du jeune barreau de Bruxelles du 22 octobre 2013 : « Les nouvelles armes de l’administration fiscale, quelles conséquences pour nos clients et leurs conseils ?
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Orateur au séminaire de la chambre belge des comptables du 2 octobre 2013 : « La nouvelle mesure anti-abus ».
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Orateur au centre d’études de droit comptable et fiscal le 18 juin 2013: “Le point sur les différentes techniques et modalités de régularisation d'impôts éludés: quelles conséquences pour quels avoirs ?”
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Orateur au cercle d’études de la Compagnie des Notaires de Bruxelles du 14 novembre 2012: « La mesure anti-abus: implications pratiques pour le notariat. »
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Orateur au séminaire TREVI du 29 mars 2011: « Les droits réels immobiliers, des outils efficaces de planification et d’optimisation fiscale ».
-Très grand nombre d’opérations par multinationales, PME, professions libérales, particuliers… dans le passé et à l’heure actuelle (dans un cadre opérationnel, en tant que structure d’acquisition, véhicule de planification patrimoniale).
Arrivée à terme.
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Orateur au séminaire CBC Banque & Assurances du 7 décembre 2010: « Transparence et régularisations fiscales des patrimoines familiaux : quelles perspectives pour demain ? »
Régularisations fiscales des patrimoines familiaux
PREAMBULE
Contexte
Avoirs mobiliers, capitaux et structures à l’étranger au cœur de l’actualité fiscale belge, européenne et internationale.
G20, commission parlementaire sur les fraudes fiscales, listes de contribuables acquises dans des conditions douteuses (UBS, HSBC)….
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Orateur au séminaire Delta Lloyd Life du 25 mai 2010 : « Mariage, cohabitation légale, cohabitation de fait : quel statut pour quels effets ? »
PLAN
La décomposition:
Le dénouement d’une relation précédente: séparation de fait, séparation de corps, divorce,….
Les effets et conséquences.
La recomposition:
Quel statut choisir entre l’union libre, la cohabitation légale et le mariage?
L’enfant dans la famille recomposée :
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Orateur au Cercle du lac du 16 mars 2010 : « Les conséquences fiscales de la détention directe et indirecte de fonds dans les paradis fiscaux. »
Les conséquences fiscales de la détention directe et indirecte de valeurs mobilières dans les paradis fiscaux et leur rapatriement/utilisation ?
Les avoirs mobiliers, les capitaux, les structures à l’étranger et dans des paradis fiscaux: au cœur de l’actualité fiscale belge, européenne et internationale.
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Orateur aux séminaires organisés par les facultés de droit de l’U.C.L., l’U.L.B. et l’U.L.G. les 14 et 28 novembre et 12 décembre 2009 :
« Usufruit, emphytéose et superficie : des droits réels qui de leur constitution à leur extinction sont au cœur de l’actualité fiscale. »
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Orateur au séminaire ING Private Banking Entreprises du 4 juin 2009 à l’espace culturel d’ING à Bruxelles : « La conjoncture actuelle présente des opportunités fiscales relativement aux transmissions de valeurs mobilières et d’entreprises. »
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Orateur aux séminaires AXA des 6 mai et 15 novembre 2009 : « Les familles recomposées. »
Familles recomposées:
Incidences civiles et fiscales
PLAN
1. La décomposition:
Le dénouement d’une relation précédente: séparation de fait, séparation de corps, divorce,….
Les effets et conséquences.
2. La recomposition:
2. Quel statut choisir entre l’union libre, la cohabitation légale et le mariage?